Déposée le 16 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « ELEGANCE GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCB domicilié(e) CTRE CIAL "Netto", 216 AVE PIERRE MENDES FRANCE, 49240 AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 421 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ELEGANCE - France.
La marque ELEGANCE GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SCB - CTRE CIAL "Netto", 216 AVE PIERRE MENDES FRANCE, 49240 AVRILLE - France - SIREN 422421479
GROUPE ELEGANCE - France
Inscription le 12 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435155 - Publication au BOPI 2006-06-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Salons de coiffure et d'esthétique. Coiffure et esthétique à domicile. Formation en matière de coiffure, d'esthétique et de gestion. Produits cosmétiques. Lotions, soins, shampooing capillaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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